Présentation de la marque TERRE-NET GROUPE POISSON
Déposée par voie électronique le 14 octobre 2016 par POISSON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « TERRE-NET GROUPE POISSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-44 du 4 novembre 2016.
Le déposant est POISSON domicilié(e) 54 rue de Maison Rouge - 77220 - Gretz Armainvilliers - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE (Schmit Chretien), Angélique Afonso domicilié(e) 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France.
La marque TERRE-NET GROUPE POISSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4307364.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
POISSON - 54 rue de Maison Rouge - 77220 - Gretz Armainvilliers - France
IPSIDE (Schmit Chretien), Angélique Afonso - 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44
Enregistrement avec modification - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2018-02
Inscription le 29 décembre 2017 - Rejet partiel n°725015 - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2017-12-29
Engins de chantier; pelles sur chenilles, pelles sur pneus, bulldozers, bétonnières, chargeurs sur chenilles ;
Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; camions de transport routier et remorques; châssis de véhicules; roues; chenilles de véhicules; camions; camions-bennes; tri-benne (remorque), camions nacelles, camionnettes, bennes de camions, fourgons, dumpers, remorques, chariots (véhicules), chariots de chantier, chariots de manutention, chariots élévateur, chariots transporteurs, chariots télescopiques à fourche, transpalettes, diables, véhicules pour le bricolage, arroseuses (véhicules), buffets roulants (voitures), bétonnières automobiles ;
Travaux publics, travaux ruraux à savoir installation de clôtures, réalisation de fossés, entretien des cours d’eau, nettoyage des voiries ; construction ; services d'installations et d'aménagement (construction) d'infrastructures, et de centres de recyclage de matériaux de déconstruction ; supervision (direction) de travaux de construction, information et conseils en matière de construction ; réparation de sol, dallages ; installation d'ouvrage ; démolition de constructions ; travaux de remblai ; travaux publics à savoir construction de route, de voirie, de plateforme, de dallage, de pont, d'édifice ; réalisation de revêtements routiers ; supervision de travaux de construction, démolition de construction, exploitation de carrières ou de décharges (destruction de déchets) ; services de remblai de cavités, d'aplatissement et d'isolement de terrains ; location d'outils et de matériel de construction ; services de réparation, d'entretien et d'installation, travaux de réparation, de bennes pour le traitement et la destruction des déchets et des ordures; conseils en construction ; démolition de constructions ; forage de puits ; informations en matière de construction ; informations en matière de réparation ; location de machines à nettoyer ; location de machines de chantier ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; supervision (direction) de travaux de construction ; construction d'usines ;
Recyclage et valorisation, triage, calibrage, concassage et traitement de matériaux de démolition, d'ordures et déchets divers ; traitement de matériaux de démolition, de déconstruction (transformation), traitement de terres inertes et/ou polluées (transformation) ; traitement de déchets divers (transformation) ; incinération d'ordures ; destruction d'ordures ; informations en matière de traitement des matériaux, traitement des déchets (transformation), tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; traitement de mâchefers ; traitement écologique des mâchefers ; décontamination de matériaux dangereux ; informations en matière de traitement des matériaux ; abrasion ; apprêtage de textiles ; apprêtage du papier ; traitement de l'eau.
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